TERRE NEUVE Association loi 1901 à but non lucratif
Numéro de dépôt :
96619626
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2006
Présentation de la marque TERRE NEUVE
Déposée le 1 avril 1996 par l'association loi 1901 TERRE NEUVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 TERRE NEUVE domicilié(e) 9 rue Jean Martin, 13005 Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques HONNORAT - France.
La marque TERRE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE NEUVE Association loi 1901 à but non lucratif - 9 rue Jean Martin, 13005 Marseille - France
Jacques HONNORAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Errata - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Formation de jeunes en situation de rupture. Au plan international : Assistance humanitaire de fondations pour l'enfance en pays du tiers monde. - études de faisabilité. - montages de projets de développement. - aide au financement : Organisation de spectacles et de concerts, d'expositions artistiques, actions de relations publiques, parrainages, loteries.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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